top of page
1.png

ISOLATION - POMPE à CHALEUR - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

MENTIONS LÉGALES

1. Identité de l’éditeur :

  • Raison sociale : ISO-DOUBS

  • Statut juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

  • Siège social : 2 Rue de Brabant, 25000 Besançon, France

  • Numéro SIREN : 929 642 015

  • Numéro SIRET : 929 642 015 00010

  • Numéro RCS : 929 642 015 R.C.S. Besançon

  • Numéro de TVA : FR02929642015

  • Capital social : 1 000,00 €

2. Dirigeant :

  • Président : Yildiz Ali

3. Contact :

  • Email : isodoubs@gmail.com

  • Téléphone : [Numéro réservé aux utilisateurs connectés]

4. Activités de l’entreprise :

ISO-DOUBS se spécialise dans :

  • Les travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

  • Ravalement de façades, travaux d'isolation et de peinture extérieure et intérieure, tous travaux de plâtrerie, maçonnerie générale et terrassement.

  • Code NAF : 43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment).

5. Propriété intellectuelle :

Tous les éléments présents sur ce site, y compris les textes, images, logos et graphiques, sont la propriété exclusive d'ISO-DOUBS ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès écrit d'ISO-DOUBS.

6. Responsabilité :

ISO-DOUBS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Nous nous réservons également le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

7. Liens hypertextes :

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. ISO-DOUBS n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur accessibilité.

8. Loi applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents de Besançon.

bottom of page